17 septembre 2012

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE CANADA HIPPIQUE


ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE CANADA HIPPIQUE

22 septembre 2012

Parc équestre de Bromont
Championnats équestres interprovinciaux du Canada


Date et heure : 22 septembre 2012, 16 h HAE.
Lieu : 450, chemin de Gaspé, Parc équestre de Bromont, Québec, tente de réception, Championnats équestres interprovinciaux du Canada.
But : Scrutin sur les propositions de modifications des règlements administratifs officiels de Canada Hippique.

Ordre du jour
Comme plusieurs d’entre vous le savent déjà, une formidable collaboration s’est nouée sur plusieurs fronts au cours des derniers mois au profit du sport équestre et de l’industrie hippique au pays.  Parallèlement, en 2011, le gouvernement fédéral adoptait une nouvelle loi relative aux organismes sans but lucratif; or, Canada Hippique est un organisme sans but lucratif.  Une telle combinaison d’événements a forcé la révision de plusieurs parties des règlements administratifs de Canada Hippique.  Par conséquent, le conseil d’administration a décidé de convoquer une assemblée générale afin de tenir un scrutin sur les amendements proposés aux règlements administratifs.


Nous avons réuni les renseignements généraux suivants afin de vous aider à comprendre les amendements proposés.

Pourquoi Canada Hippique révise-t-il ses règlements administratifs?
Projet de règlements administratifs révisés de Canada Hippique de 2012
Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif
Accord sur les rôles et responsabilités

Afin d’exercer votre vote, vous devez être admissible à voter et être membre en règle en date du 7 août 2012.* L’inscription des électeurs commence à 14 h au parc.  Vous devrez présenter une pièce d’identité avec photo et une preuve d’adhésion à votre organisme de sport provincial ou territorial ou votre licence sportive ou carte de Canada Hippique.

LE SCRUTIN ÉLECTRONIQUE EST MAINTENANT FERMÉ.  Si un membre s’est enregistré et/ou a demandé un bulletin de vote entre le 9 et le 24 août, il ne sera pas autorisé à voter en personne à l’assemblée générale, mais, bien sûr, il y sera le bienvenu. Toutes les associations provinciales, territoriales et nationales, ainsi que les organismes membres en règle, sont autorisés à nommer un délégué pour voter au nom de leur organisme en personne à l’assemblée générale, mais uniquement SI ils n’ont pas déjà exercé leur droit de vote durant la période de scrutin électronique du 9 au 23 août.  
Téléchargez et remplissez le Formulaire d’inscription de l’électeur délégué et apportez-le au bureau d’inscription à l’assemblée générale ou transmettez-le par courriel ou par télécopieur à :
Crystal Labelle
Courriel : clabelle@equinecanada.ca
Télécopieur : 613 248-3484
Delegate Voter Registration Form - Bylaws (Disponible en anglais seulement)

Si vous oubliez votre formulaire, vous pourrez vous en procurer un autre au bureau d’inscription.
Au nom du conseil d’administration, nous espérons que vous prendrez le temps d’exercer votre droit de vote sur ces amendements recommandés aux règlements administratifs de Canada Hippique.
Sincères salutations.

Michael Gallagher, président, conseil d’administration de Canada Hippique
Tony La Giorgia, secrétaire, conseil d’administration de Canada Hippique
Personnes admissibles au vote
• Les membres individuels en règle (adhésion 2012 en date du 7 août) de Canada Hippique, y compris les membres ayant adhéré conjointement à une fédération équestre provinciale ou territoriale.  Ils doivent présenter une preuve d’adhésion et de résidence au moment de leur inscription au scrutin.  Les membres juniors sont inadmissibles au vote.
• Chaque organisme provincial ou territorial en règle pour 2012 détient un droit de vote par l’entremise d’un représentant désigné.
• Les associations nationales et les organismes membres en règle pour 2012 détiennent un droit de vote par l’entremise d’un représentant désigné.
• Tous les membres âgés de moins de 18 ans en date du 1er janvier 2012 sont considérés comme juniors (pour tout 2012) et n’ont pas de droit de vote (quel que soit leur âge en date du 7 août 2012).
• Tous les membres âgés de plus de 18 ans en date du 1er janvier 2012 sont considérés comme membres individuels et sont donc autorisés à voter.
Source: Canada Hippique. Photo: Debra Jamroz
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